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APICIL Transverse, association de gestion régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses suites, enregistrée sous le numéro SIREN 417 591 971, dont le siège social est situé 51 boulevard Marius Vivier-Merle 69003 Lyon – [email protected].

Directeur de publication : Monsieur Philippe BARRET.

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Néanmoins, le Groupe APICIL ne peut garantir en aucune façon l’exhaustivité du contenu informationnel et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission, ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.

Le Groupe APICIL se réserve, pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès aux services ou à une partie des services, sans que l’indisponibilité totale ou partielle des services n’ouvre droit à indemnité.

Plus généralement, la responsabilité du Groupe APICIL et de ses entités ne saurait être retenue pour tous dommages directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder (notamment le non-respect de l’intégrité de l’information fournie à travers les réseaux de communication, les risques d’intrusion, de piratage, voire de contamination par des virus informatiques, les cas d’interruption, les difficultés de transmission et d’acheminement des informations émanant de l’internaute dans les délais normaux …).

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En conséquence, l’utilisateur s’engage à garantir le Groupe APICIL ainsi que ses sociétés affiliées ou ses partenaires, contre tout recours et toute condamnation de ce chef.

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Le Groupe APICIL ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte ou de tout dommage résultant d’un manquement quelconque aux obligations figurant au présent article.

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Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre Fournisseur d’Accès Internet (FAI) lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre Site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP. Le Groupe APICIL collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l’utilisation faite de son Site. Les adresses IP ne sont rattachées à aucune information à caractère personnel ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonymes pour nous.

Nous pouvons toutefois utiliser votre adresse IP en coopération avec votre FAI afin de vous identifier, si nous estimons nécessaire de faire respecter nos conditions d’utilisation ou de protéger nos services, nos clients ou sur demande des autorités judiciaires.

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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PAIEMENT EN LIGNE 3D SECURE

Qu’est-ce que 3D-Secure ?

Le paiement en ligne sécurisé est assuré par notre partenaire Banque Populaire, à l’aide du protocole interbancaire 3D-Secure. Ce protocole offre un niveau de sécurité complémentaire pour les transactions e-commerce réalisées sur internet. Il s’agit d’une authentification supplémentaire permettant de s’assurer que la personne qui réalise la transaction est le véritable porteur de la carte bancaire.

Cette solution concerne les cartes CB, Mastercard, Maestro et Visa.

Que se passe-t-il lors du paiement en ligne par carte bleue ?

Vous saisissez le numéro de votre carte bancaire, la date d’expiration et le cryptogramme visuel (3 derniers chiffres au dos de votre carte bancaire) comme habituellement.

Vous êtes ensuite dirigé vers un site mis à disposition par votre banque sur lequel il vous est demandé de saisir le code 3D-Secure fourni par votre organisme bancaire. Ce service est complètement gratuit et permet de confirmer votre identité.

Comment trouver votre code 3D-Secure ?

La méthode d’authentification vous est communiquée par votre organisme bancaire. Chaque banque est libre de choisir son moyen d’authentification.

Pour plus d’information, nous vous conseillons de vous informer auprès de cette dernière.

MODIFICATION

Le Groupe APICIL se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d’actualiser à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice

INFORMATIONS RELATIVES À NOS CAMPAGNES DE COMMUNICATION

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GRESHAM Banque –  Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 8 997 634€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 341 911 576, N°14.120, dont le siège social est situé 20 rue de la Baume – CS 10020 – 75383 Paris CEDEX 08.  Etablissement de Crédit 14.120 soumis au contrôle de l’ACPR 4, place de Budapest –CS 92459 –75436 Paris Cedex 09

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